nous contactez?

lecoledesloupspositive@gmail.com

06 38 82 80 51

 

noreply@l

Adresse :

E.D.L.P. Bretagne

Ecole Des Loups Positive

22150 Ploeuc-sur-lié/Hénon

lecoledeslouppositive@gmail.com

éducation canine bienveillante et respectueuse

 

référencé par la

Team Cap Dog

Recommandé par les véterinaires

compteur de visite site web

EDLP Bretagne CGU

A-En accédant aux Sites, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.


E.D.L.P. BRETAGNE se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

 

B- Respect des droits de propriété et marques.

L’ensemble des informations publiées sur ces Sites est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle, notamment le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre les Sites, ou des éléments des Sites, tels que textes, images, sons, dessins ou logos sans l’autorisation écrite et préalable de E.D.L.P. BRETAGNE. Les marques et logos figurant sur ces Sites, sont la propriété de E.D.L.P. BRETAGNE,ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation émanant des clients ou partenaires de ces Sociétés. suivant les marques utilisées sous License...

L’utilisation de ces informations n’emporte aucunement cession de droit ou licence des droits sur la marque ou logo figurant sur les Sites.

E.D.L.P. BRETAGNE se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale. 
Les images ou photographies de personnes, de lieux ou de produits figurant sur ces Sites, sont la propriété de ces Sociétés et/ou sont utilisées par ces Sociétés avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de E.D.L.P. BRETAGNE. 
Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, droits des personnes, droit de la propriété ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité et est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.


C- Mise en garde en générale.
E.D.L.P. BRETAGNE ou toute autre partie intervenant en relation avec les Sites ne saurait être responsable des dommages directs ou indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation de ces Sites ou des informations y figurant, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. L’éditeur décline toute responsabilité pour les erreurs ou omissions qui pourraient être relevées, malgré le soin apporté à la réalisation et à la mise à jour des informations publiées sur les Sites. La mention, sur les Sites, de produits, sociétés ou autres Sites Internet n’a pour unique but que d’informer les visiteurs et ne constitue aucunement une recommandation des produits, sociétés ou services Internet. E.D.L.P. BRETAGNE ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation de ces produits ou des services de ces sociétés et Sites Internet.

 

D- Liens hypertextes.
E.D.L.P. BRETAGNE propose des liens depuis ses Sites vers d’autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants des Sites gérés par E.D.L.P. BRETAGNE.

E.D.L.P. BRETAGNE n’édite pas et ne contrôle pas ces Sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre E.D.L.P. BRETAGNE et ces sites. Dès lors, E.D.L.P. BRETAGNE ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée. Tout lien hypertexte vers les Sites gérés par E.D.L.P. BRETAGNE mis en place depuis un site géré par un client ou toute autre personne gérant un site Internet devra être soumis à l’accord exprès et préalable de E.D.L.P. BRETAGNE. Cette demande sera facultative si la démarche a été initiée par le responsable du présent Site. L’utilisation d’éléments visuels afin de mettre en place un tel lien hypertexte devra être soumise à l’autorisation préalable de E.D.L.P. BRETAGNE et pourra être implicite pour les clients enregistrés de E.D.L.P. BRETAGNE, qui pourront éventuellement télécharger ces éléments à partir d’un des Sites.


1- Respect des réglementations.
Les Sites sont mis en places par E.D.L.P. BRETAGNE dont le siège social est situé en France. Les internautes, ayant accès aux sites d’autres pays que la France, doivent s’assurer du respect des lois localement applicables.

 

2- Accès au site.
E.D.L.P. BRETAGNE se réserve le droit pour toutes raisons et à sa seule discrétion de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie des Sites, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable. Vous reconnaissez et acceptez que dans le cadre de l’utilisation des Sites, vous faites votre affaire personnelle de tout l’équipement nécessaire pour permettre cette connexion à Internet dont les coûts restent à votre charge.

 

3- Respect de la protection des données personnelles.
Pour plus d’informations sur notre politique en matière de protection des données, prenez connaissance de la notice sur la protection des données personnelles.

4- Propriété intellectuelle.
Le site ainsi que ses contenus (logiciels, bases de données, textes, images animées ou fixes) sont couverts par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les articles L.112-2 et suivants et L.341-1 du code de la propriété intellectuelle. Au-delà d’une utilisation privée à des fins strictement personnelles, le droit de consulter, de reproduire et de représenter publiquement les contenus présents sur le site ne sera obtenu que par autorisation expresse du manager du site. Les utilisations susvisées n’opèrent aucun transfert de droits de propriété intellectuelle sur les contenus.En dehors des utilisations autorisées, toute reproduction, représentation, utilisation, mise à disposition ou modification, par quelque procédé que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie des contenus protégés par la propriété littéraire et artistique, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de l’éditeur du site et/ou des auteurs ou leurs ayants-droit, est strictement interdite. Toute utilisation des éléments du site à des fins collectives, en dehors des utilisations susvisées, nécessite l’autorisation expresse et écrite à l’éditeur du site ainsi que des différents auteurs ou ayants-droit mentionnés sous chaque image du site. La violation de ces dispositions expose le contrevenant, et toutes personnes responsables, à des actions judiciaires sanctionnées civilement et pénalement au titre de la contrefaçon (article L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle). L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle...Tous droits réservés.

 

5- Avertissement Copyright.

L'ensemble des œuvres du site E.D.L.P. BRETAGNE de quelque nature qu'elles soient, sont la propriété exclusive du manager. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon. La loi n'autorise, que les copies ou reproductions réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à l'utilisation collective, d'une part, et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration. Nous bénéficions en France, de la loi sur la propriété intellectuelle, et, hors de France, de la protection du droit d'auteur dans tous les états signataires de la convention de Berne. L'ensemble des éléments figurant sur notre site E.D.L.P. BRETAGNE sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu'en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site E.D.L.P. BRETAGNE à des fins commerciales.

 

Pour toutes les informations sur les Droits d'Auteurs et la législation : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000357475&categorieLien=id